Les différents niveaux d’éthique

L’éthique se situe à différents niveaux, et l’ambition de Charmide est de vous permettre d’atteindre le plus haut niveau, à travers une démarche complète et cohérente avec les pratiques existantes et les objectifs fixés.

Niveau 1 : la conformité réglementaire des activités et des projets de recherche

Le premier niveau s’assimile à la conformité réglementaire des projets de recherche, au regard du cadre fixé par les lois françaises applicables. Transposant les principes éthiques internationaux dans des articles de loi, la réglementation nationale est empreinte d’une vision éthique partagée par une large proportion de la communauté scientifique. A ce niveau, dans le cadre d’un projet de recherche, il est attendu de démontrer cette conformité à l’aide d’une documentation assez précise, soumise à différentes autorités d’évaluation :

  • Les Comités de Protection des Personnes (CPP), évaluent le respect des droits des futurs participants à un projet de recherche impliquant la personne humaine, tombant dans le périmètre de la loi Jardé (loi n°2012-300 du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la personne humaine).
  • Les comités d’éthique locaux peuvent également avoir pour mission d’évaluer des projets de recherche exclus de la loi Jardé mais nécessitant un avis éthique, notamment en vue de la publication. Ces comités d’éthique locaux peuvent être reconnus en tant qu’Institutional Review Board (IRB) par la Food and Drug Administration (FDA) des Etats-Unis, respectant ainsi des standards reconnus et partagés par la communauté scientifique anglo-saxonne.

Service proposé : Pour ce premier niveau, je propose de vous accompagner dans la rédaction des dossiers et dans les procédures de soumission aux différentes autorités administratives compétentes.

Niveau 2 : le développement d’outils de recherche respectant les principes éthiques internationaux

Le deuxième niveau d’éthique se situe dans la continuité réglementaire, mais fait un pas supplémentaire vers des pratiques de recherche plus éthiques. Ce deuxième niveau d’éthique porte sur le développement d’outils plus respectueux encore des principes éthiques internationaux que ne l’est la loi. On entre ici véritablement dans l’éthique en décidant d’aller dans une démarche qui va au-delà de la loi, grâce à l’utilisation d’outils adaptés à la fois aux évolutions de la recherche et à une interprétation plus sincère des principes éthiques.

Prenons l’exemple du consentement éclairé. La loi française dispose que le consentement à participer à une recherche doit être libre et éclairé. Il doit être à la fois dénué de toute contrainte et pression extérieures, et assorti d’une information honnête et compréhensible, permettant à la personne de décider pour elle-même à la lumière de cette information. Les pratiques actuelles d’évaluation éthique des projets de recherche se contentent d’évaluer des supports d’information souvent écrits, présentant les objectifs, le déroulement et les éventuels risques et contraintes engendrés par la recherche, sans s’attacher vraiment s’interroger sur le niveau de compréhension requis pour saisir ces informations, pour éventuellement les adapter.

Cet exemple témoigne du premier niveau d’éthique : les règles énoncées par la loi sont respectées mais il n’y a pas de considération éthique au-delà de cet effort. Le deuxième niveau d’éthique implique au contraire d’entrer dans une démarche d’adaptation des outils de recherche, en travaillant notamment davantage sur la communication des informations à destination des participants à la recherche, voire du grand public.

Service proposé : Pour ce second niveau d’éthique, nous pouvons concevoir ensemble des outils d’information et de consentement plus respectueux des participants à la recherche, en tendant vers des supports plus adaptés aux attentes et au niveau de compréhension de chacun. Des outils innovants peuvent également être conçus pour tendre vers toujours plus de collaboration entre chercheurs et participants à la recherche.

Niveau 3 : la démarche éthique intégrée et continue

Le troisième niveau d’éthique correspond à une réflexion approfondie sur les pratiques scientifiques à adopter pour intégrer l’éthique de façon continue dans le quotidien des chercheurs et des institutions. Dans un effort de co-construction et d’innovation, le développement d’une démarche éthique intégrée et continue nécessite d’adopter des pratiques en accord avec les capacités des chercheurs d’une part, et avec les attentes des participants à la recherche d’autre part, dans un contexte institutionnel donné.

L’innovation est en effet au centre de cette démarche. L’approche originale de l’éthique, empreinte des sciences humaines et sociales, du droit et du savoir expérientiel de la communauté scientifique, demande de prendre le risque d’essayer de nouvelles choses, de casser les codes en allant à la fois plus loin que le cadre réglementaire et plus loin que la conception de nouveaux outils. Il s’agit de changer d’état d’esprit, afin de faire reposer les pratiques de recherche sur des valeurs morales partagées par un grand nombre mais qui peuvent être encore mieux concrétiser : respect, bienveillance, partage des connaissances, tolérance, et bien d’autres encore. Ces changements n’interviendront qu’en se décentrant de ce que nous connaissons déjà, en respectant certes le cadre réglementaire établi, mais en l’adaptant à des contextes, des publics et des problématiques aussi diverses qu’il existe de projets de recherche.

Service proposé : Ici, nous entrons dans une démarche d’expertise sur le moyen et long terme afin d’insuffler un changement important dans les pratiques. Dans une démarche de projet, nous envisagerons ensemble de changer les habitudes de chacun, de créer de nouveaux outils, de générer de nouvelles forces de travail et d’innovation scientifique grâce à l’éthique.

Vous êtes chercheur ou collaborateur, du secteur académique ou privé, indépendant ou non, et vous cherchez une collaboratrice pour mener à bien un projet de recherche en éthique ? N’hésitez pas à me contacter par email ou par le formulaire de contact.

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